Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES BANQUETTES DE MONTMIRAIL
Numéro de dépôt :
3716597
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque LES BANQUETTES DE MONTMIRAIL
Déposée le 26 février 2010 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES BANQUETTES DE MONTMIRAIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542890 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14